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>> Parcours de soins et l'index rhumatologique de la classification commune (CCAM) des actes
médicaux technique.

Milka Maravic, Hôpital Léopold BELLAN, Département d’Information Médicale, Paris.


Une mise à jour des règles de facturation de l’activité externe, quelle soit réalisée dans un établissement de santé public ou privé ou dans un cabinet libéral, avec prise en compte des données du parcours de soins et la dernière version de l’index rhumatologique de la CCAM sont présentées dans les documents ci-dessous :


Le diaporama

 reprend les points essentiels de la mise à jour du 


livret sur la CCAM technique avec intégration du parcours de soins

. Ce 


livret

 est le fruit d'un partenariat entre la Société Française de Rhumatologie et le Syndicat National des Médecins Rhumatologues. Les mises à jour depuis la mise en ouvre de la version 6 de la CCAM de septembre 2006 ont été rajoutées. 
Vous pouvez le télécharger en cliquant ici : 


Livret CCAM et Parcours de soins en rhumatologie - Sept. 2006 (3 Mo)


Le diaporama

 décrit :

  • le parcours de soins;
  • la CCAM; 

    • le contexte de la mise en oeuvre ;
    • la construction ;
    • le contenu ;
    • les conventions d'écriture ;
    • la notion d'acte global ;
    • les différents codes d'un acte ;
    • la prise en charge ;
    • l'exonération du ticket modérateur ;
    • le compte-rendu ;
    • l'avis de la Haute Autorité de Santé;
    • la méthodologie utilisée pour calculer le tarif ;
    • et enfin des exemples de codage et de tarification des actes en fonction du parcours de soins.


L'index rhumatologique de la CCAM

 permettra aux rhumatologues de retrouver plus facilement les actes qui le concernent grâce à une présentation par typologie et par localisation anatomique.

La typologie se décline de la façon suivante :

  • exploration neurologique ;
  • imagerie (geste exclu) ;
  • bilan fonctionnel ;
  • ponction / biopsie ;
  • arthroscopie ;
  • réduction orthopédique ;
  • mobilisation articulaire ;
  • traction / élongation / manipulation ;
  • évacuation / drainage / exérèse / perforation / aponévrotomie ;
  • destruction / thermo coagulation ;
  • injection / infiltration / synoviorthèse / cimentoplastie ;
  • algologie,
  • appareillage, gestes complémentaires et suppléments de rémunération ;
  • et enfin actes isolés.

La localisation anatomique est la suivante :

  • tête / cou ;
  • tronc ;
  • membre supérieur ;
  • membre inférieur ;
  • corps entier ;
  • sans mention de localisation.

Sont déclinés pour chaque acte, en dehors des critères précédents, le code 1 (qui comprend le code principal avec les modificateurs éventuels), le code 2 (qui correspond à une répétition du code 1 en cas de description de l’acte sur plusieurs lignes), le libellé, le remboursement sous condition, l’exonération du ticket modérateur (Exo TM) et enfin le code regroupement.

Milka Maravic, Hôpital Léopold Bellan, Paris

1. Contexte

L’ostéodensitométrie  (absorptiométrie osseuse) sur 2 sites, par méthode biphotonique est décrite dans la CCAM sous le code « PAQK007 ».  Jusqu’à présent, cet acte n’était pas remboursé par l’assurance maladie. La publication au journal officiel du 30 juin 2006 décrit clairement les indications de remboursement de cet examen, son tarif fixé à 39,96 euros et le cumul pour le rhumatologue à la cotation avec la consultation médicale. Les indications, la formation et l’environnement spécifique à cet acte sont décrits ci-dessous.

2. Les indications de l’ostéodensitométrie 

Pour chacune de ces indications l’ostéodensitométrie n’est indiquée que si le résultat de l’examen peut, a priori, conduire à une modification de la prise en charge thérapeutique du patient.

2.1. Pour un premier examen :

  • dans la population générale, quels que soient l’âge et le sexe :
  • en cas de signes d’ostéoporose : découverte ou confirmation radiologique d’une fracture vertébrale (déformation du corps vertébral) sans contexte traumatique ni tumoral évident ; antécédent personnel de fracture périphérique survenue sans traumatisme majeur (sont exclues de ce cadre les fractures du crâne, des orteils, des doigts, du rachis cervical) ;
  • en cas de pathologie ou traitement potentiellement inducteur d’ostéoporose : lors d’une corticothérapie systémique (de préférence au début) prescrite pour une durée d’au moins 3 mois consécutifs, à une dose > 7,5 mg/jour d’équivalent prednisone ; antécédent documenté de pathologie ou de traitement potentiellement inducteur d’ostéoporose : hypogonadismeprolongé (incluant l’androgénoprivation chirurgicale [orchidectomie] ou médicamenteuse [traitement prolongé par un analogue de la Gn-Rh]), hyperthyroïdie évolutive non traitée, hypercorticisme, hyperparathyroïdie primitive et ostéogenèse imparfaite ;
  • chez la femme ménopausée (y compris pour les femmes sous traitement hormonal de la ménopause à des doses utilisées inférieures aux doses recommandées pour la protection osseuse), indications supplémentaires (par rapport à la population générale) :
    – antécédent de fracture du col fémoral sans traumatisme majeur chez un parent au 1er degré ;
    – indice de masse corporelle < 19 kg/m2 ; 
    – ménopause avant 40 ans, quelle qu’en soit la cause ;
    – antécédent de prise de corticoïdes d’une durée d’au moins 3 mois consécutifs, à une dose > 7,5 mg/jour équivalent prednisone.

2.2. Pour un second examen :

  • à l’arrêt du traitement anti-ostéoporotique, en dehors de l’arrêt précoce pour effet indésirable, chez la femme ménopausée ;
  • chez la femme ménopausée sans fracture, lorsqu’un traitement n’a pas été mis en route après une première ostéodensitométrie montrant une valeur normale ou une ostéopénie, une deuxième ostéodensitométrie peut être proposée 3 à 5 ans après la réalisation de la première en fonction de l’apparition de nouveaux facteurs de risque.

3. Formation

Spécifique à cet acte en plus de la formation initiale, formation technique des opérateurs et formation à l’interprétation des résultats de l’examen. La compétence en radioprotection est obligatoire.

4. Environnement

Spécifique ; respect des modalités de contrôle qualité des dispositifs d’ostéodensitométrie utilisant les radiations ionisantes (décision AFSSAPS du 20 avril 2005).

5. Code extension documentaire :

Pour distinguer :

  • premier examen : coder A ;
  • examen de suivi : coder B.

Les conseils pour communiquer

I. Connaître quelques règles

II. Avoir des notions de base de typographie

III. Respecter les principes d'une bonne communication

IV. Tirer le meilleur parti d'un logiciel de présentation

 

  • Sur quels supports ?

Les diapositives

Les panneaux d'exposition

Comment créer une présentation ?

Utiliser un logiciel de PréAO ne nécessite aucune compétence en programmation informatique. Plusieurs outils sont disponibles actuellement, l'un des plus utilisés est le logiciel Power Point. C'est celui que nous étudierons ici.